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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en … leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour … Adoption : 1991 … 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… des couvercles sur des boîtes, et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous … » ainsi obtenus peuvent être utilisés sans ouvraison ultérieure en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… noir; - « Canola », vinaigre balsamique, vinaigre blanc et romarin; - vinaigre blanc, piment chili, romarin, abricots, sel, anti-oxydants et conservateurs. Application …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… de papier imprégné de résine mélaminique sur ses faces supérieure et inférieure. Le bord latéral est recouvert d'une bande de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… constitué d'un châssis sur lequel sont montées les principales parties suivantes : 1°) un cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire des têtes vidéo, un tambour fixe inférieur ainsi qu'un moteur; l'ensemble permet …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (94 % coton et 6 % fils d'élastomères), muni de … vêtement ou sous-vêtement, cet article recouvre la partie supérieure du corps et descend en dessous de la poitrine. L'encolure et les emmanchures sont pourvues d'un …