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Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… à pipe, à mâchoires, forme vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement reconnaissables …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …

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