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Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du … en bois tourné, à laquelle ont été fixées des flasques ou ailettes en bois ou en autres matières et qui sont … Chapitre 66 ). g)      Les machines et pièces de machines, ainsi que les parties d'appareillage électrique ( Section …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… suivants : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) ((–CO) 3 N) amide primaire amide secondaire amide tertiaire Les hydrogènes des groupes (–NH 2 … incolores ou jaunâtres se présentant sous la forme d’aiguilles, de plaquettes ou de rhomboïdes. Utilisé comme …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… généralement appelés accessoires de mise à feu sont nécessaires pour la mise en oeuvre des poudres et des … caoutchouc ou de matières plastiques, renfermant une charge linéaire de poudre noire. B)   Les cordeaux détonants . … ou d’une autre substance explosive contenue dans une gaine imperméable de matières textiles ou de matières …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du nickel et de ses alliages. Le nickel est un métal … alliages de nickel sont utilisés pour la fabrication des monnaies. * *    * Les principaux alliages de nickel avec … autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel, ainsi que les formes brutes sous lesquelles est obtenu le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… alcool, phénol, éther, acétale, aldéhyde, cétone, etc.), ainsi que leurs esters d'acides organiques et inorganiques. … en prismes. 5)    L’ alanine (acide 2-aminopropionique); en aiguilles dures. 6)    La b -alanine (acide … une fonction amine est considérée comme partie parente. Ainsi, dans l’acide 3-(2-aminoéthoxy)propionique, la partie …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : 9306.21 ‑ ‑ Cartouches 9306.29 ‑ ‑ Autres … éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. … de sûreté, leviers et autres parties de grenades. 8)   Les ailettes pour bombes. Sont exclus de la présente position : …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, aigus et droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être … Chapitre, partie IV.C), à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les profilés lourds (par exemple les poutrelles et …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements               ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour … pas à l'article en cause son caractère essentiel. C'est ainsi que resterait comprise dans la présente position une ceinture en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… peu au‑dessus de leur point de fusion, ils ne forment pas aisément des fils; f)  ils sont de mauvais conducteurs de la … comme liants, adoucissants, agents de conservation, ainsi que dans les colles pour textiles ou papier ou dans la … de mono‑ et de distéarate de glycérol, estérifié à l'aide d'acide bitartrique et d'acide acétique, par exemple), …

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