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Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs … les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires … (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des fleurs ou boutons de fleurs de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements comportant un bord côte, un cordon coulissant ou d'autres … éléments resserrants à la base. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets du n° 61.05 . b)    Les chemisiers , …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), … bougies, dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme lubrifiant, pour les bains d'étamage à chaud, pour la … palme raffinée est utilisée dans l'alimentation, notamment comme graisse de cuisson et dans la fabrication de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… retardateurs. Pour certains besoins spéciaux, le gypse est complètement débarrassé de son eau et on y ajoute une faible … à l'anhydrite naturelle. Tous ces plâtres préparés restent compris dans la présente position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre réduit en poudre impalpable pour …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants … doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section … Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. … ou les parasites. Ces traverses doivent être classées comme non imprégnées . …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1)    Les … sous forme de poudre. 5)    Les poudres et déchets d'os , y compris les os concassés, et notamment les déchets de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… - A armure toile             5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie I‑A des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de poils fins ou … , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le … ils sont aussi employés à la fabrication de feutres, comme matières de rembourrage, etc. Le blanchiment et la …