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Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce …

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… en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de … houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés …

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… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de … houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par … et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs …

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… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par … et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les …        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); … articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les …        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); … articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant … pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm …

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… par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant … pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non … des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les …

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… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   … de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des … de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

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… on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   … de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des … de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous …

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