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Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à … à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 …

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… qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à … à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le … métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les …

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… par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le … métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du … lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, …

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…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du … lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en …

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… 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en … bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en … moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les …

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… (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en … bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en … moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …

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… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent … de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

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… dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent … de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou … des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du …

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… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou … des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les … à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que …

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… pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les … à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        …

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… portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        …

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