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Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa gangue. 2)    Le soufre non … par fusion du soufre natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), soit dans des fours (fours … trois dernières catégories sont parfois assez purs. C'est ainsi que le soufre obtenu par le procédé Frasch contient …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions)               - Ethers de cellulose : 3912.31 - … des matières végétales. Elle se trouve à l'état presque pur dans le coton. La cellulose non dénommée ni comprise … position. La cellulose régénérée est une matière brillante, transparente, généralement obtenue par précipitation et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… 8509.90 ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à … désignent en l'espèce les appareils utilisés normalement dans les ménages. Ces appareils sont reconnaissables, selon … que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de … de métal commun (notamment la poudre dite de bronze , consistant en un simple mélange de poudre de cuivre et de … d'oxydes finement divisés, par précipitation de certaines solutions ou par broyage fin de solides. Les poudres à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… pas 0,2 mm (support non compris)  (+).               ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ Simplement laminées 7607.19 ‑ ‑ … Les feuilles et bandes minces en aluminium sont utilisées dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées alimentaires, de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes … de poche, montres‑bracelets, chronographes , etc.), avec ou sans verre, présentées sans leurs mouvements. B)   Les … à la carrure, avec l' anneau (montres de poche) et les bouchons . 3)   La cuvette , premier couvercle, protégeant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être transférés d’un de ces appareils à un autre. Les supports de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… pur, à l'état solide (+) .               ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… Bakau 4408.39 - - Autres 4408.90 - Autres On reprend dans la présente position comme feuilles pour placage les … tels que la fabrication de boîtes à cigares, de bois pour instruments de musique, etc. Ils peuvent être lissés, … en une feuille d’un seul tenant. L'opération du tranchage consiste à soumettre une bille de bois qui est …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit …

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