… renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le … leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles des …
… qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la … différenciation entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …
… fibres artificielles discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles …
… faible proportion de déchets de cacao). A l'état moulu, ils sont parfois utilisés à la place du cacao en poudre dont ils … adhérant aux pellicules et difficilement séparables, de sorte qu'ils se prêtent à l'extraction du beurre de cacao. …
… utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au … télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et …
… partie A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a) Les … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . …
… position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris congelé) et être concentrés (évaporés, en … la boulangerie, pour autant qu’aucune de ces substances ne soit utilisée en vue de remplacer, en tout ou en partie, …
… n° 55.06. Les fils de fibres synthétiques discontinues ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils …
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