Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et …
Explanatory notes
… de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et … et sirop d'érable 1702.30 ‑ Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état … excède 10 % mais est inférieure à 20 %. Ceux d'une teneur n'excédant pas 10 % relèvent du n° 35.05 . Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
Explanatory notes
… pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide … traitement de l'acné, qui sont destinées principalement à nettoyer la peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs … ou nutritive du produit, d’en modifier la saveur, et n’enlèvent pas au produit son caractère de préparation …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non … textiles végétales provenant des feuilles ou des fruits de certaines plantes de la classe des monocotylédones (le coco, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le …