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Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la récupération du cuivre, à titre de sous‑produit. Par contre, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… Les câbles, cordages , par exemple, en aluminium peuvent comporter une âme en acier ou en autres métaux …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… Parmi les assortiments relevant de la présente position on peut citer : 1)    les assortiments d'outils de mécanicien …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… La présente position ne couvre pas le fil machine dressé et coupé de longueur ( n°  72.14 ). …

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