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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …