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Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… parapluies-cannes, les parapluiessièges, les parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, de cafés, etc., les … de la monture.  De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement de ces articles.  C'est ainsi que les couvertures (ou recouvrements) peuvent …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : … fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8)    Le saké ou vin de riz. 9)    Le vin …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… domestique.         Les principaux types de scies de cette catégorie sont : les scies à cadre ou à arc (à monture … les fraises‑scies ou fraises circulaires à trancher). Ces dernières se distinguent des fraises proprement dites …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… huiles d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures … obtenues à partir d'os, de moelle d'os ou de déchets de ces animaux). 2)    Les huiles de pied de bœuf, de cheval, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en particulier, aux n°s 20.09 … sucre ou d'autres édulcorants et par tamisage.         2)   Certains produits alimentaires, à l'état liquide, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage … l'huile de suif et l'oléo-stéarine, par exemple).  Dans ces procédés de pressage, le saindoux ou le suif sont placés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… 2926.40 - alpha-Phenylacétoacétonitrile 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés … (dicyandiamide)* . Cristaux d’un blanc pur. 3)    L’ acétaldéhyde cyanhydrine . 4)    L’ acétonitrile . 5)    L’ … . 7)    La benzonitrile . 8)    La cyanhydrine d’acétone . 9)    La cyanoacétamide . 10)  La …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… ‑ Voiles  6306.40 ‑ Matelas pneumatiques  6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, … ou de coton, relativement lourde, et sont imperméables.  Celles fabriquées avec de la toile sont habituellement … d'un compas. Ils restent classés ici même lorsqu'ils sont ‑ c'est le cas de certains stores de fenêtres ‑ présentés avec …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… ils peuvent être alimentés par un tuyau relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, pour certains appareils conçus pour être utilisés sur de courtes … des fumées, des vapeurs, etc. et utilisés de ce fait dans certaines professions ou au combat (contre les gaz de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations … sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les gommes, y compris la … ( chewing‑gum et similaires). 2)     les bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt). 3)     les caramels, …