… - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture … à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, … similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles …
… ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés … n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les …
… - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés … n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les …
… (même paraffinés) à lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre également les sacs en papier à … et cartonnages, pliants : ‑ des boîtes et cartonnages présentés à plat et dont le montage résulte du simple …
… fixé l'appareil à lancer. Ne relèvent pas de la présente position : a) Les treuils mécaniques utilisés … et non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres moyens ( n° 84.79 ). B) Les appareils et … 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées auxdits engins et appareils. 2°) …
… , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, etc., pour laver le linge, … sont également comprises ici les parties des machines de la présente position. ° ° ° Note explicative de … couvre les machines à laver effectuant, après sélection du programme et sans intervention de l'usager, les travaux de …
… la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, pour donner à la bière son goût … moulus, ou agglomérés sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion …
… de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les … qui peuvent se substituer aux ronces artificielles proprement dites. 3) En feuillard de fer ou d'acier, de …
… forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme de farine, de semoule, de poudre, de … La farine, la poudre, les flocons et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la … semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par …
… et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués … jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par …
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