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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m … le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Blanchis : … explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y …