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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos … Cette position comprend : 1)    Les poissons cuits, de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau, grillés, frits, … par exemple : les filets de poissons enrobés de pâte ou de chapelure (panés), les laitances et foies préparés, les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… présent Chapitre). Les poils fins sont ordinairement plus moelleux et moins ondulés que la laine. Les poils d'alpaga, … race de chèvre originaire de la région du Cachemire, mais élevée aujourd'hui dans plusieurs régions du monde. Pour … de cette sous-position, il n'est pas tenu compte du lieu d'élevage de ces animaux. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : A)   Les sulfites de métaux , sels de l'acide sulfureux (H 2 SO 3 ) (connu seulement à … B)   Les thiosulfates ou hyposulfites de métaux , sels d'un acide non isolé, l'acide thiosulfurique (acide …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, … comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… A base de cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) … et les fils métallisés du n°  56.05 . c)     Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). d)    Les câbles et … dépôt de métal ( n°  83.11 ). f)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  85.44 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; … La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… en essences concrètes de fleurs, en essences absolues ou en mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous … essentielles, etc., et par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend pas  : … ). b)    Les lotions après rasage et les désodorisants corporels ( n° 33.07 ). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont … faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les fontaines-lavabos. Les réservoirs …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… très peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, … de chaleur et se transforme en chaux hydratée, également appelée chaux éteinte ; la chaux éteinte est généralement …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de … que le gaz à l'eau, le gaz pauvre et les gaz similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont … classés dans la présente position; il en est de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de …

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