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Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… (shérardisation), dans la fabrication de couleurs métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… sont eux‑mêmes des réducteurs utilisés dans les industries chimiques, les industries textiles ou la sucrerie, … incolores. Produit réducteur, il est utilisé en synthèse organique, dans l'industrie des colorants, en teinture ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou … la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en … notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a)    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… parties.               ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties … métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à … commun avec manche rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… cartouches de combustibles nucléaires ou des structures métalliques pour les installations nucléaires. Ses alliages …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… œufs de tortues . Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent … position ne comprend pas le sang d'animal, même comestible, liquide ou desséché ( n°s 05.11 ou 30.02 ). …

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