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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90
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Classification opinions
… 1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de bœuf coupée en lamelles (10 %), … rouge (environ 53 %). Avant consommation, le plat doit être réchauffé au four à micro-ondes dans son emballage en … net total du plat est de 350 g, le contenu de la boîte 1 en représentant 49,1 % et celui de la boîte 2 – 50,9 %. A …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99
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Classification opinions
… profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures et des échancrures. Ces rainures et ces échancrures sont conçues pour loger les rails, la devanture, la partie arrière et le fond du tiroir. Les parois sont présentées …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90
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Classification opinions
… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de … l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que carrée ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle qu'en soit la forme, une ouvraison …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90
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… 1. Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure … exercée sur un bouton-poussoir en matières plastiques et un ressort à boudin ramenant la plaque à sa position initiale : …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19
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Classification opinions
… extérieure des panneaux, comportant deux cavités de forme rectangulaire aménagées dans l'épaisseur du carreau et dans lesquelles sont logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39
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Classification opinions
… 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à lamelles destinée à épurer l'air rejeté à l'extérieur d'une partie des particules de peinture …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99
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… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, … à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. …Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90
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… 1. Huile de graine d'onagre additionnée de vitamine E et de graisse butyrique , présentée en gélules de gélatine/glycérol sous un emballage transparent (« blistère ») pour la vente au détail, utilisée …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90
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… des produits pharmaceutiques sous forme liquide. Les tubes comprennent les éléments suivants : - un tube doseur en matière plastique transparente, gradué de 0,25 à 1,0 ml, d'une longueur de 5,8 cm, de diamètre variable à chaque extrémité et d'un poids de 1,1 g; …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99
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