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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. … évaporés ou lyophilisés). Il convient de préciser que certains de ces végétaux séchés, broyés ou pulvérisés, …

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… Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers … à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande …

Legal note

… entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers … à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en … tapis visés ci‑dessus sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils se présentent sous forme de tapis confectionnés …

Legal note

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à … les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou … ci-dessus soient dans un état ou sous une forme tels qu’elles puissent être tressées, entrelacées ou soumises à …

Legal note

… vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à … monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère original de sucre ou de … blanc) et les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque ( n° 18.06 ). b) Les préparations alimentaires …

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… contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   … de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal … Certains d'entre eux ne sont compris dans ce Chapitre que lorsqu'ils ne sont pas confectionnés au sens de la …

Legal note

… velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   … de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non … levage et de manutention, de leurs meubles. B) Les coques, quelle que soit la matière dont elles sont constituées. Les … comme bateaux, selon l'espèce, d'après les caractéristiques qu'ils présentent ou, en cas de doute sur l'espèce des …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non … sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une … et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires contenant du cacao en …

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… de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du … également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, …

Legal note

… les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du … également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur …

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… principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur …

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