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Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits … animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de … cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits … animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de … cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les … mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même … comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les … mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même … comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux … de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non …

Legal note

… du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux … de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au … 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les … l'étoffe ou à l'article une certaine extensibilité en tous sens. La bonneterie à mailles cueillies, d'autre part, se …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles … 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS … (bromure d'argent, bromo-iodure d'argent, etc.) ou d'autres sels de métaux précieux; mais certaines émulsions utilisées …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières … ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront le plus souvent passibles du Chapitre   16 , soit … exemple) lorsqu’ils sont conditionnés dans des emballages selon la méthode dénommée « conditionnement sous atmosphère … ). c)    Les déchets de poissons et les rogues de morue servant d'appât pour la pêche ( n° 05.11 ). d)    Les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles … ainsi que certains produits d’hygiène absorbants (les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons … les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les … (c'est‑à‑dire une carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les … à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé, relèvent du présent Chapitre, sauf le cas où, …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui … produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en …

Legal note

… tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les … pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les … pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. …

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