… - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux … comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres concassées …
… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des …
… ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or …
… pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A) Les scies à main , pour le sciage du … afin de les rendre parfaitement planes, soit ondulées à condition qu' elles soient perforées aux extrémités ou … le sciage des métaux, opérant par différence du point de fusion du métal de la scie et de celui du métal attaqué. …
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de … le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les parfums proprement … pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles du n° 33.01 ) …
… parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de … comme telles relèvent également de la présente position. …
… 2) Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède … et un tiers de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1001.11 et 1001.91 Au sens des n°s 1001.11 et … froment ou le méteil qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, le malt moulu et la farine … y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les …
… pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids … articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au …
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