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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou … déshuilées et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… 44.02 ‑ Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - … du charbon animal et minéral, le charbon de bois est plus léger que l'eau et la texture du bois est toujours visible …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles … fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, de potassium et … afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Classification opinions
… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de … à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023 … 2. …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins …
Explanatory notes
… Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres … conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que …Legal note
… Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres … conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement … la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
Explanatory notes
… 8526.92 ‑ ‑ Appareils de radiotélécommande Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : 1) … de proximité. Toutefois, les fusées complètes munies de leur détonateur relèvent du n° 93.06 . 8) Les radars de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de …