… la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, étoffes à … correspondants en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux …
… pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les … position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et … bonnets pour bébés ( n° 65.05 ). b) Les couches et les langes pour bébés ( n° 96.19 ). c) Les accessoires repris …
… 5209.11 ‑ ‑ A armure toile 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … 5209.21 ‑ ‑ A armure toile 5209.22 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … 5209.31 ‑ ‑ A armure toile 5209.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure …
… pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les … position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et … bonneterie pour bébés ( n° 65.05 ). b) Les couches et les langes pour bébés ( n° 96.19 ). c) Les accessoires repris …
… autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, … ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement remis dans le …
… pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe tubulaire épaisse (tissée … ou qu'ils se présentent sous forme de tuyaux prêts à l'usage, munis de parties en matières autres que textiles … d'une armature interne en matières textiles ou revêtus d'un gainage extérieur de tissu mince, relèvent du n° 40.09 . …
… - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 6403.19 - - Autres 6403.20 - Chaussures à semelles … chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle … perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la …
… de fabrication de pâte de bois dans lesquelles le défibrage est entièrement ou essentiellement obtenu en … forces mécaniques sur la matière première. Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : … sous pression (PGW) ainsi que les pâtes obtenues par raffinage, par exemple la pâte mécanique raffinée (RMP) et …
… utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou appareils pour … des caisses de thé, de soie, etc.). Pour certains de ces usages, les feuilles en question sont parfois étamées ou …
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres …
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