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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. …
Explanatory notes
… émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés . 8541.10 ‑ Diodes, autres que les photodiodes et les … TRANSDUCTEURS A SEMI-CONDUCTEUR) Les articles de ce groupe sont définis à la Note 12 a) 1°) du présent Chapitre. Il s'agit de dispositifs dont le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
Explanatory notes
… matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à … : 9603.21 - - Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers 9603.29 - - Autres 9603.30 - Pinceaux et brosses …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …
Explanatory notes
… plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur … utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …