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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium … 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du … GENERALES Le présent Chapitre traite de l'aluminium et de ses alliages. L'aluminium est obtenu principalement à partir …

Legal note

… pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium … 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés … 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés … 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux … au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont également classés dans ce Chapitre : A) … les bateaux complets démontés sont classés comme bateaux, selon l'espèce, d'après les caractéristiques qu'ils …

Legal note

… incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent … péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

Legal note

… Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent … péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont … le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. … , on ne vise ici que des produits confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir la partie II des … sont classés conformément aux Notes y afférentes des Sections, des Chapitres (Règle générale interprétative 1) …

Legal note

… autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures … en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus … des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, … les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, … les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les … GENERALES Le présent Chapitre traite du zinc et de ses alliages. Le zinc est extrait principalement du minerai … Chapitre, conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    Les alliages …

Legal note

… sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la … : 1) Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les …

Legal note

… qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures … confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. … insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur régime propre. …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures … confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

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