… en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit … Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3) Les articles de ménage, tels que la …
… se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait … Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la …
… d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y … cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le papier à cigarettes … revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à la main. …
… alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines … par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour la préparation du moût. L'addition de houblon a pour effet de …
… broyés ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : a) Les noix muscades rondes … lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. D'un rouge écarlate … 2) Le petit et le moyen cardamomes , fruits semblables au précédent par la structure et les propriétés, mais de forme …
… n°s 73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en …
… de zinc est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels que les minerais de … ) avec du carbone (procédé direct ou américain) . Dans ces procédés, l 'oxyde est recueilli dans des filtres à manche …
… comestibles, de viandes ou d'abats : 0210.91 - - De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins … s'applique seulement aux viandes et abats de toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion … que le bacon , les jambons, épaules et autres viandes ainsi préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées …
… ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression … à moteur électrique pour la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles … tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à la fois d’un carburant et d’un dispositif de …
… pour feux d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou … qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par bandes, feuilles, rouleaux ou anneaux …
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