… reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial … l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes isolées, coins datés, feuilles entières) ou en collection. Les …
… Les garnitures dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange de fibres d'amiante, … un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le …
… dans cette position les graines qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux … de gazon, de prairies ou d'autres herbages (luzerne, sainfoin, trèfle, ray‑grass, fétuque, pâturin des prés du …
… ‑ Autres Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état … un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou …
… chariots‑gerbeurs automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement importantes, sont équipés d'un … des lignes électriques, de l'éclairage public, etc. (voir l'introduction de la Note explicative du n° 84.26 pour … des dispositions relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les …
… mais peut être légèrement jaunâtre ou verdâtre. Elle est moins soluble que les autres variétés de magnésie et sert, … par calcination à température relativement faible (moins de 900 ° C). Elle est plus active chimiquement que la …
… les buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b) Cuirs et … de porcins (y compris le pécari). f) Cuirs et peaux de chamois, de gazelles ou de chameaux et dromadaires. g) … aux opérations de l'éjarrage (enlèvement des jarres ou poils grossiers qui dépassent le duvet dans certaines …
… esters de vinyle, dont le poly(acétate de vinyle) est de loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la … émulsifiants et de dispersion qui sont utilisés comme colloïdes protecteurs, adhésifs, liants et épaississants …
… modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. L e … est très large. Le polyéthylène basse densité (LDPE), à savoir le polyéthylène ayant une densité inférieure à 0,94 à …
… utilisées pour la présentation des vêtements, coiffures, bas, gants, etc. Ces articles sont fabriqués avec … pas comprises ici les silhouettes ou pancartes‑enseignes parfois utilisées pour la présentation de certains articles, … pour indiquer une direction. Elles sont le plus souvent en bois, en carton ou en métal, et suivent le régime de la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
