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Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la … , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention des feuilles ou de la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , selon le cas. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

…               ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ … à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces … (y compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… ‑ Autres, frais ou réfrigérés 0206.90 ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels … pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le pancréas, la cervelle, le poumon, la gorge, l'onglet, la hampe, la rate, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions … essentielles, etc., et par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend pas  : …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire.  La présente position … des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés de dolomie ( n ° 38.16 ) . …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est … au fond. Le malt a une odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend …

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