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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… Autres 4410.90 - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et … obtenus à partir de plaquettes ou de particules de bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent être également …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles … et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux décrits dans … les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie (n° 84.81), les tube s et tuyaux en zinc, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… sont obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (impression proprement dite, incrustation, électrodéposition, morsure, … passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, redresser, détecter, moduler ou amplifier un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… électriques, stations de radio, etc., et les installations regroupant plusieurs des matériels visés dans le libellé de … notamment des machines‑outils. 2)    Les commutateurs à programme fixe pour la commande d'appareils; ce sont des … à l'utilisateur de choisir entre plusieurs opérations ou programmes d'opérations. Ils sont utilisés notamment dans …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… ou similaires.               - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de … air comprimé et leurs parties 8607.29 - - Autres 8607.30 - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et … un châssis supporté par un seul essieu. 2)    Les essieux droits ou coudés qui peuvent se présenter montés (train de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… n° 72.13 mais peuvent être également obtenus par des autres procédés à froid (laminage à froid, par exemple). Ils sont … enroulés en couronnes (à spires non rangées) ou en rouleaux ou bobines (à spires rangées sans support ou … non isolés pour l'électricité ( n° 73.12 ). c)    Les ronces artificielles en fer ou en acier, les torsades, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

chaudrons à confitures, plats et poêles à frire, poêlons, rôtissoires, plaques à rôtir ou pour pâtisserie, grils, ustensiles dits fours à … porte‑couteaux, seaux à glace, paniers pour verser le vin, ronds de serviettes, pince‑nappes. 3)    Les articles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… DES N° s  84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les économiseurs ou réchauffeurs d'eau , … inverse. Certains de ces appareils comportent un tambour rotatif. 3)    Les surchauffeurs , qui consistent en un … et disposées le long des parois intérieures du foyer. Leur rôle est double : d'une part, elles forment écran devant le …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de … qui revêtent la forme de pellets, de lentilles, de rondelles, de gouttes, de billes, de grains, de lamelles, de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine … l'huile de suif et l'oléo-stéarine, par exemple).  Dans ces procédés de pressage, le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la …

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