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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables.  La technologie mise en … Les accumulateurs électriques de ces motocycles du type « rechargeable » peuvent être rechargés en les branchant sur une … véhicules à quatre roues, pour le transport de personnes, à châssis tubulaire, munis d’un système de direction du type …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… couches de tissus non tissés, même traitées avec du charbon activé ou intercalées d'une couche de fibres … ainsi que les masques en tissus utilisés par les chirurgiens, les infirmiers, etc., au cours d'opérations ou … Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… niveau de la taille ou légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes … inférieure, qui descend généralement au niveau des chevilles. Il peut être avec ou sans sous-pieds. B)   Les … correspondantes ou compatibles (voir la Note 7 du présent Chapitre). C)   Les maillots (y compris ceux en deux …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… outre les gaz, du jus pyroligneux, du goudron de bois et du charbon de bois, les proportions de ces produits variant … brun jaunâtre. Elles se ramollissent le plus souvent à la chaleur de la main. Elles sont utilisées, selon leur nature, … poix végétales . 1)   La poix de brasserie sert à enduire à chaud les fûts de bière. Elle est habituellement obtenue en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… entièrement soudées. Il est obtenu par électrolyse du chlorure de sodium fondu ou de la soude caustique fondue. On … de l'indigo ou dans celle des explosifs (amorces chimiques), dans la polymérisation du butadiène, dans la … ou de l'argent, la dorure ou l'argenture, la fabrication du chlore ou de la soude caustique, des sels de mercure et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… - Autres : 2933.91 - - Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… vitrines de magasins, notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un four approprié et sur des formes, des glaces … à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) et transformés de la … plaques-enseignes, plaques-adresses, tableaux, lettres, chiffres et motifs similaires, doublés de papier, carton, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. Le cuivre affiné d'une teneur … électrolytique, par extraction électrolytique, par affinage chimique ou par affinage au feu. Une autre catégorie de … d'autres métaux, par pression (compression) et frittage (chauffage à une température appropriée en dessous du point …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes sulfoniques … de ces halogènes ou groupes. Le plus important est le chloral (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… - En polymères du styrène               - En polymères du chlorure de vinyle : 3920.43 - - Contenant en poids au moins … polyesters               - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 - - En cellulose régénérée 3920.73 - - … les produits en matières plastiques mélangées à des charges présentées sous forme de poudres, de granules, de …