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Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés … ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a)    Les bougies …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non … Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons … de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » ( n° 08.10 ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, … qui en fait une unité hermétique parfaite. Il existe aussi des vitrages isolants formés de deux plaques de verre …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais du … ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette sous-position couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La … pois à écosser et les pois fourragers. 2)    Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les … Cap, les haricots mungo, les haricots à cosse comestible (connus sous le nom de haricots verts, haricots beurre, etc.) …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de … avariées ou de divers déchets de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont … que les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente …

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