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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - Reconnaissables comme étant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - … monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres - De machines ou appareils des n°s …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ Maillots, culottes et … dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux combinaisons et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; … Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des … d'excitation . 2) Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou … incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.20
… Cordeaux détonants …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.40
… Autres crustacés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.9
… Autres objets …