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Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments du bétail (dans … en poudre dont ils ont l'odeur, mais non la saveur. On y comprend donc notamment : 1)    Les coques et pellicules ( … inutilisables pour la fabrication du cacao en poudre ou comme couverture d'articles en chocolat. Le produit obtenu …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1)    Les poêles et … (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) … plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de … Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés … la fabrication des plaques photographiques, de lunettes communes, etc. Douci, poli ou autrement travaillé, le verre …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de … l'industrie de la céramique. Les sables naturels restent compris dans cette position lorsqu'ils ont été traités … que les sables monazités (ou monazites ) qui sont classés comme minerais du thorium; tous ces produits relèvent du …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types normalement … en vrac, les sacs à charbon, à grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour … grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et … primitif. C’est ainsi que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne (renforcements …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 … schappe et les fils de bourrette peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de … généralement par leurs arêtes tranchantes. B)   Le verre (y compris le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en … au regard le dispositif intérieur du culot. Les verres (y compris le verre dit émail et la vitrite) présentés sous …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans la présente position les profilés présentant un profil fermé (profilés creux). Sont également compris dans la présente position les tubes et tuyaux à … Les barres et baguettes obtenues par moulage (y compris les produits dits jets et les barres obtenues par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. La présente position comprend notamment : 1)    Les pointes, clous, crampons … utilisés pour les étalages, les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et …