Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3282 résultats pour "吉林铁道职业技术学院毕业证校长名字<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>九江活地县分校电子工程学位证书-基督教学院学位证办理<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>柬埔寨护照怎么购买CO"

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du … s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les …

Legal note

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du … s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ou cinématographiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans … formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans … formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    … Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les … sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les …

Legal note

… se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les … sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section I

Explanatory notes

… d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou …

Legal note

… d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines … définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus …

Legal note

… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le présent Chapitre sont des pâtes fibreuses …

Legal note

… à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la … supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de … au chlore, de débris de fer‑blanc ou fer étamé (boîtes de conserves, par exemple), soit par refonte et affinage de …

Legal note

… on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que … 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 0,005 0,002 0,001 CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb … en oxyde et le soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que …