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Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) … les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. … traités au stade industriel, par un processus de surgélation. Ce processus permet de dépasser rapidement la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… - - Velours et peluches par la chaîne 5801.90 ‑ D'autres matières textiles A.‑ VELOURS ET PELUCHES, AUTRES QUE LES … après tissage, pour produire des poils. On obtient un résultat semblable en disposant des fers parallèlement aux … de couleurs et de longueurs différentes. * *    * Les matières textiles utilisées dans la fabrication des velours, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… Les perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, … sous la forme de corps brillants, formés essentiellement de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique … également dans la présente position les perles de culture, désignation qui concerne les perles produites avec …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus adhérisés ( autres que ceux du … 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du caoutchouc; ou 2)   excède 1.500 g/m …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.11 - - Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle … Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters du sulfure …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… (par exemple cardées ou peignées sous forme de rubans), à l'état d'étoupes ou de déchets filamenteux (provenant … de chiffons, etc.). Toutefois, les fibres provenant de matières végétales qui, brutes ou sous certaines formes, … que si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matières textiles, par exemple si elles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… d'une couche de métal (généralement l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion claire et brillante des images. L'argenture est pratiquée avec une solution ammoniacale de nitrate d'argent étendue d'eau, mélangée avec une solution …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables 4016.99 - - … cas échéant, une simple ouvraison de surface (voir la Note explicative du n° 40.08 ). 3)    Les gommes à effacer. 4)    … pour accostage des bateaux, même gonflables. 6)    Les matelas, oreillers, coussins et autres articles gonflables ( …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… 1)    Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2)    Sans liant, à une température de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la …

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