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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est … modifications, à condition que ces dernières n’aient pas altéré les caractéristiques originales desdits articles et ne constituent que des …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de soie se … Les trames proprement dites résultent de la torsion, généralement peu serrée, de deux ou de plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été tordus au préalable individuellement. 3)    Les fils appelés crêpes , …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… par couture, est fixé à la semelle par couture; d)    les sandales constituées par des lanières passant au-dessus du cou-de-pied et par un contrefort ou une attache de talon fixée à la semelle par un procédé quelconque; e)    les sandales du type tong dont les brides sont fixées à la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les … de caprins peuvent être mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les animaux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement … ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant généralement du tissage. Les côtés des articles à franges … en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et qui sont …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… ne comprend pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de la présente position, les nécessaires … sac en tissu contenant des articles des types énumérés aux alinéas 1) à  3) ci-dessus, des produits cosmétiques, de … en matières textiles tels qu’un pyjama, un T-shirt, un pantalon, un short, par exemple.  Les articles constituant …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux … ou de doublés ou plaqués de métaux précieux. Relèvent également de la présente position les articles de bijouterie … a)    Anneaux ouverts semi-finis constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… le silex, le quartz, le sable, le verre ou similaires, généralement collées au moyen de colles aux matières plastiques. La position couvre également les produits similaires en nontissé, dans lequel … (durci ou non), des matières plastiques, ainsi que pour égaliser ou polir les surfaces vernies ou laquées, ou encore …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les coupe‑papier (y compris les plumes spéciales à découper), les ouvre‑lettres , les grattoirs … relèvent du n°  85.10 ; les tondeuses mécaniques, montées généralement sur trépied, avec transmission flexible et … et dans la cuisine pour couper les os, la viande et autres aliments. …