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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues - … (tracteur, châssis, par exemple). (A cet égard, le terme tracteur comprend les tracteurs à essieu simple .) … tirées ou poussées par le tracteur, auquel elles sont attelées par un dispositif d’attache (même comportant un …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, …
Explanatory notes
… alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, … dans les industries pharmaceutique, alimentaire et textile, ainsi que dans l'industrie du papier. Ces produits … et des régulateurs (saccharose, urée, par exemple). De telles additions ne doivent pas rendre le produit apte à des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… des liquides volatils (white spirit, toluène, essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, … dans une quantité minime de solvant et par des ingrédients tels que des agents anti-peau, certains agents … a) Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de matières plastiques et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs … et couvercles de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés … ou hygiéniques d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires pour enfants …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …