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Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, … nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement … plane (poils en bottes). Les soies et les poils peuvent, d'autre part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits … sans être divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles               ‑ Autres vêtements, … - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) de la …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… constitués par des feuillages, des feuilles, des rameaux ou d'autres parties de plantes, par des herbes, mousses ou … ( n° 12.11 ) ou en vannerie ( n° 14.01 ), pour autant que, dans l'état où elles sont présentées, elles ne puissent pas être utilisées à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… de polyamides non linéaires les produits de condensation d'acides dimérisés d'huiles végétales avec des amines. Les … comme revêtements, adhésifs, films pour l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application particulière comme …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres opérations préparatoires à la filature des fibres … obtenus au cours du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3)    …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un grand nombre (de … plus faciles à détacher et les amandes plus friables, d'achever la destruction des principes âcres et de dégager … germes des amandes brisées (amandes décortiquées). Entrent dans la présente position les graines brutes et les graines …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir également les … générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines d'abrasin ou d'oléococca; Graines de babassu; Noix de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du … travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la … du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou …