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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et les voitures … galeries de mines. 5)    Les voitures pour le logement du personnel des chemins de fer. 6)    Les fourgons à bagages … ainsi que les voitures radiologiques. 9)    Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10)  Les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra … fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété halepensis (halepense), les sorghos … essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . Quand ils sont …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement … en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente … similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection cousues sur les manches …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… vêtements du même genre. 4)    Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une résistance électrique, par exemple. 5)    Les vêtements spéciaux, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.39 - - Autres 7409.40 - En alliages à base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) … forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux … déployées ( n°  74.19 ) . c)     Les bandes isolées pour l'électricité ( n°  85.44 ). …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, … humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1)    Les œufs de tortues . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du bras. Les articles de ganterie non … et moufles en bonneterie, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des … de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). b)    …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une … produits de la toilette (poudre de riz, fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les composent (duvet …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes gommées …