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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Français
Spanish
Russian
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2340 résultats pour "枫叶做贺卡送给老师说些什么<网址:zjw211.com>临汾法律硕士的学位证上写的什么-非全日制本科有学士学位证吗<网址:zjw211.com>翡特罗特学院会计文凭证书TS"
Section V > Chapitre 25 > Position 2524
Explanatory notes
… longueur), ainsi que l'amiante en flocons, en poudres ou en
déchets
. Par contre, les fibres cardées, teintes ou …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2704
Explanatory notes
… aux n°s 27.08 et 27.13 ). b) Les pièces et
objets
en charbon, pour usages électriques ou …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
Explanatory notes
… de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de
jouets
, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils …
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Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
Explanatory notes
… Sont en outre exclus de cette position : a) Les
pansements
médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
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Section XV > Chapitre 83
Explanatory notes
… Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les
ressorts
(pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
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Section X > Chapitre 48 > Position 4801
Explanatory notes
… par raffinage mais auxquelles de petites quantités de
produits
chimiques ont été ajoutées au cours du traitement. …
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Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
Explanatory notes
… la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de
traits
, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
Explanatory notes
… uniquement par étirage (procédés Fourcault, Libbey-Owens,
Pittsburgh
, etc.), tandis que d'autres combinent le …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
Explanatory notes
… voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de
déchets
de soie 6214.20 ‑ De laine ou de poils fins 6214.30 …
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