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Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… longueur), ainsi que l'amiante en flocons, en poudres ou en déchets. Par contre, les fibres cardées, teintes ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… aux n°s 27.08 et  27.13 ). b)    Les pièces et objets en charbon, pour usages électriques ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… par raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement.  …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… uniquement par étirage (procédés Fourcault, Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres combinent le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6214.20 ‑ De laine ou de poils fins 6214.30 …

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