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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … (20 à 70 cm en général), les tissus obtenus ont de faibles dimensions; ils sont utilisés notamment comme fonds de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids … articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… généralement sous la forme de petits morceaux, dans des solutions fortement alcalines. Dans le cas de la pâte à la … nécessitant une résistance élevée à la déchirure, à la traction et à l'éclatement. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les … qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, … même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation intérieure et ils se différencient des autres …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - Autres chaussures à … 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) … étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la Note 3 a) du présent Chapitre et …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… de zirconium). On obtient le métal généralement par réduction de l'oxyde ou du chlorure, ou par électrolyse. Le … pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans la production de la lumière‑éclair, en poudre ou en filaments …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les … de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils … sont présentées, elles ne puissent pas être utilisées à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… 6303.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)    Les vitrages et les rideaux qui, … de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2)    Les stores … à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. La présente position comprend également les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en … blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches … dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x …

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