… relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur … communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de …
… moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n° 74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre …
… position on peut citer : 1) les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à … de la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère essentiel d'assortiments d'outils d'au moins deux …
… n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini … congelées. 2) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même précuits, présentés …
… ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les haricots mungo, les haricots à cosse comestible … a) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b) Les graines de caroubes ( n° 12.12 ). …
… ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état … 72 (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée …
… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis … semelles avec ou sans pointes ( n° 74.19 ). ° ° ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » …
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