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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. … en ces pelleteries, actuellement menacées d'extinction ou qui risquent de le devenir si le commerce des animaux de ces …

Legal note

… les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier … et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

Legal note

… par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits … ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). CONSIDERATIONS … carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les farines et …

Legal note

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits … ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la … (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines …

Legal note

… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la … (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de … les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Legal note

… Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de … les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des … du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction …

Legal note

… l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un fondant, le métal est …

Legal note

… contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les … Chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés. En ce qui concerne le classement des mélanges de produits des n°s … ou antioxydants chimiques ajoutés, généralement en faible quantité, afin d'assurer la bonne conservation des produits …

Legal note

… différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les … substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS …

Legal note

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval … les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, … artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur régime propre. …

Legal note

… articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval … les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement …

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