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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le … 8)    Les extrudeuses . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions … La présente position couvre tous ces goudrons, même s'ils ont été déshydratés, ou bien étêtés (ou préparés ), … la gamme des huiles et produits dérivés. Mais ils sont aussi utilisés, notamment, pour l'imperméabilisation, pour …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène 6305.39 - - Autres 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types … etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les … provoquée par une étincelle électrique. 2)    Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de … minéraux du n° 32.06 (noirs alu , noir de schiste, noir de silice, etc.). d)    Le graphite artificiel et le graphite …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les … en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins … tapis dont le plancher est imprégné ou revêtu d'un enduit, ainsi que les tapis comportant sur l'envers un tissu ou un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… (peroxyde pur ou contenant de l'oxyde de zinc) et servant aussi à préparer des cosmétiques. N'entrent pas dans cette position : a)    L'oxyde naturel de zinc ou zincite ( n° 26.08 ). b)    Les résidus de la métallurgie du zinc dits crasses de zinc, qui …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières textiles … enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister en : 1)    Fils disposés parallèlement, tissus, … réunies par des points de chaînette, recouvertes de plusieurs séries de fils (couche médiane), l'ensemble étant …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… des phénols ou des phénols-alcools dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un … - m - crésol (4-chloro-3-méthylphénol). C'est un produit désinfectant, inodore, peu soluble dans l'eau, mais facilement émulsifiable avec le savon. 5)    Chlorohydroquinone …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou … groupe sont constituées, généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support … est généralement constitué d'alumine, de carbone, de gel de silice, de farine fossile ou de matières céramiques. Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1)    L'alcool éthylique non dénaturé d'un … le goût et l'odeur de l'éthanol. L'alcool éthylique peut aussi être produit par synthèse . L' alcool éthylique et les … (benzène, etc.), des matières colorantes, etc. Cette position comprend aussi les alcools éthyliques rectifiés , …

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