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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11
… Noires …
Classification opinions
… 1. Compositions constituées par de la cire synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de … les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Compositions constituées par de la cire synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de … les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90
… Autres …
Classification opinions
… sur un châssis composé de longerons longitudinaux et de quatre traverses tubulaires, en acier. Il est équipé de deux essieux de … traction dotés de deux roues pneumatiques chacun, de bogies rétractables et de différentiels, d'un moteur à propulsion …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29
… Autres …
Classification opinions
… acier à tête ronde, percé transversalement dans la partie inférieure de sa tige ; 2°) d'un cylindre et parfois d'une ou deux rondelles en caoutchouc … semi-hélicoïdales comportant chacune, dans leur partie supérieure, une encoche destinée à servir de dispositif …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10
… Chaudières …
Classification opinions
… 1. Chaudières électriques pour le chauffage central, en acier, … de thermoplongeurs en acier inoxydable démontables, de relais de puissance et de commande, d'un tableau de commande … d'une soupape de sécurité chauffante, d'un départ et d'un retour de chauffage, et, éventuellement, d'un vase …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour la construction … démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté. (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. …Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99
… Autres …
Classification opinions
… grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et … contenant principalement du glucomannane (87,5 %). Le restant (12,5 %) du produit est constitué d’eau et de … produit est obtenu par un procédé de séparation destiné à retirer un certain nombre d’impuretés au moyen d’eau ou …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29
… Autres …
Classification opinions
… 1. Deux oiseaux empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir … à l’exception de la partie du crâne portant les bois, a été retirée et remplacée par du polyuréthane moulé. Les yeux ont été …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90
… Autres …