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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… - Ne contenant pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, … - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de … supports pour caisses plates ou saxophones, par exemple, du n° 92.09 . c)    Les monopodes, les bipieds, les trépieds …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées … la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du cylindre, les deux calottes pouvant également, dans ce …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… de mica. Sont, en revanche, exclus de cette position, les produits obtenus par découpage de feuilles ou de lamelles de mica ( n°  68.14 ou Chapitre 85 ), ainsi que les produits obtenus par agglomération de splittings (micanite, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement … constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement d'horlogerie non assemblé ou partiellement … monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de remontoir (par … , on entend l'ensemble non assemblé de pièces constitutives d'un mouvement d'horlogerie comprenant la platine ‑ et, le …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n°  84.72 ). 2)    Les outils et assortiments d'outils de … Les tondeuses électriques à moteur incorporé relèvent du n°  85.10 ; les tondeuses mécaniques, montées … trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n°  …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10               - Autres : 8606.91 - - Couverts … et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres … des bois en grumes. 6)    Les wagons pour le transport des produits chimiques comportant des récipients en grès. 7)    …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… ou d'autres transformations pour la filature. Au cours du cardage, les fibres discontinues et les fibres de déchets … plus ou moins. Ces fibres sortent sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus souvent transformé en … et, le plus souvent, le peignage. Les rubans de préparation produits par le cardage, le peignage ou l'un des procédés …

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