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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis … résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les …

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… lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis … résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les …

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… le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de …

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… réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           … teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

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… au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           … teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages … dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne … conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du …

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… oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages … dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne … conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon … du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode …

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… Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon … du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); … de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la … ou 96.02;      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), …

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… présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); … de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la … ou 96.02;      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

…       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

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…       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Section VI

Explanatory notes

… sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, … 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant …

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… sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, … 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des … les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles …

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… asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des … les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles …

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