Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… d'alagébrium … bromure d'albitiazolium … alpélisib … amcasertib … antazonite … arotinolol … aséripide … asobamast … avatrombopag … balaglitazone … …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… … apadamtase alfa … avalglucosidase alfa … bovhyaluronidase azoximère … bucélipase alfa … burlulipase … calaspargase pégol … cerliponase alfa … clervonafusp alfa … condoliase … crisantaspase … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.49
INN
… perflénapent … perflexane … perflisobutane … perflisopent … perflubutane … perflutrène …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … bosentan … brécanavir … brinzolamide … célécoxib … cerdulatinib … cévoglitazar … cimlanod … cintirorgon … … … défactinib … délavirdine … deldéprévir … déléquamine … déracoxib … dexsotalol … domatinostat … domitroban … … … elsulfavirine … élubrixine … encorafénib … épitizide … ersentilide … évatanépag … exicorilant … chlorure de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; …
Explanatory notes
… à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; … machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à coudre de type ménager - Autres machines à coudre : 8452.21 - … ou têtes de machines qui, par le jeu d'une aiguille mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux … les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des … ou aromatisées ( n° 22.02 ). B) Les eaux minérales . Ces termes désignent à la fois les eaux minérales naturelles et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - … 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles - Ensembles : 6104.22 - - De … ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits …