… substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines … plantes ou de substances aromatiques ( n° 22.06 ). b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …
… ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les haricots mungo, les haricots à cosse comestible … a) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b) Les graines de caroubes ( n° 12.12 ). …
… position on peut citer : 1) les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à … de la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère essentiel d'assortiments d'outils d'au moins deux …
… moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n° 74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre …
… n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini … congelées. 2) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même précuits, présentés …
… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état … 72 (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée …
