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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou … ‑ Autres outils interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets …
Explanatory notes
… à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets … 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en …
Explanatory notes
… et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en … - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 8302.20 - Roulettes 8302.30 - Autres garnitures, … ferrures et articles similaires : 8302.41 - - Pour bâtiments 8302.42 ‑ ‑ Autres, pour meubles 8302.49 ‑ ‑ …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. … obtenus par soufflage ou grillage 1904.20 ‑ Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non … ou grillage (« corn flakes » , par exemple). Le présent groupe comprend une série de préparations …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
Explanatory notes
… même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré … de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie : …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, …
Explanatory notes
… articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, … mosaïques ou décorations similaires 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre … ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent essentiellement au revêtement des toitures, coupoles …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, …
Explanatory notes
… inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, … obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …