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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en …Section XIV
… PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU … PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. … I.‑ APPAREILS DE MECANOTHERAPIE Ces appareils sont utilisés essentiellement pour le traitement des maladies des … en outre, un effet de massage superficiel sur les tissus exposés à la nécrose. III.‑ APPAREILS DE …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, …
Explanatory notes
… 81.12 ‑ Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, … - - Autres A.‑ BERYLLIUM La métallurgie du béryllium utilise à peu près exclusivement le béryl, silicate double … emploie actuellement les deux méthodes suivantes pour l'obtention de ce métal : 1) Préparation par électrolyse …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains …